Mentions légales

DÉNOMINATION SOCIALE

Passibat' - La Maison du Passif, Association

COORDONNÉES

47 avenue Pasteur 93100 MONTREUIL
Tél.: +33 (0)1 80 89 93 77

INFORMATIONS JURIDIQUES

Immatriculation auprès de la Préfecture de POLICE Paris W922006436 SIRET 498 29336400010

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Aude Rabemananjara, Chargée de communication événementielle

HÉBERGEUR

OVH SAS - 140 Quai du Sartel 59100 ROUBAIX
Tél.: +33 (0)9 74 53 13 23

WEBDESIGN ET DÉVELOPPEMENT DU SITE INTERNET :

ABYXO - 3 rue Pavé d'Amour 13680 Lançon-Provence
Tél.: 09 87 76 77 78
www.abyxo.com

1. Loi Informatique, fichiers et libertés

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à PASSIBAT’.
Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

2. Protection de la propriété intellectuelle

Ce site est édité par PASSIBAT’ (« l’éditeur »), laquelle est titulaire des droits relatifs aux éléments contenus dans le site. On entend par contenu du site web, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le site est composé. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de PASSIBAT’ est illicite. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. PASSIBAT’ entend faire jouer en sa faveur l’ensemble des dispositions du code de la Propriété Intellectuelle, y compris les articles L 342-1 et L342 -2 dudit code.

3. Autorisations de reproduction du contenu du site

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destiné à une utilisation collective » et « les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ».

En conséquence, sauf autorisation écrite préalable de PASSIBAT’ il est interdit de faire un usage commercial ou autre ou de transmettre un ou plusieurs éléments constituant ce site, mais aussi de modifier, rediffuser, traduire, vendre, exploiter, réutiliser, présenter, l’un des éléments quelconques constitutifs de ce site (notamment, le texte, les images et illustrations, le son ou les séquences animées présentes ou à venir).

4. Informations contenues dans le site

Les informations présentées sur ce site ne sont pas exhaustives, elles sont communiquées à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer ultérieurement. A ce titre, la responsabilité de PASSIBAT’ ne saurait être engagée de quelque manière que ce soit.

5. Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés par le service, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d’auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, doit faire l’objet d’une autorisation qui peut être sollicitée directement auprès de PASSIBAT’.

L’autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts du service et s’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine du document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d’insertion par liens. En outre PASSIBAT’ ne saurait être tenue responsable pour le contenu ou les services offerts par des sites faisant un lien ou une référence non expressément autorisée au site PASSIBAT’.